Mairie - Comptes rendus des conseils municipaux Comptes rendus des conseils municipaux de la mairie de Moyeuvre-Petite TÉLÉCHARGER LES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX. 2026 CM du 10/03/26 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 20/03/26 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 02/04/26 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 27/04/26 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance 2025 CM du 03/04/25 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 19/06/25 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 25/09/25 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 10/10/25 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 01/12/25 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance 2024 CM du 27/02/24 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 24/09/2024 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 04/04/24 Vote du budget Liste des délibérations Délibérations Note d’information BP 2024 Procès-verbal de séance CM du 28/11/2024 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 20/06/24 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 30/12/2024 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance 2023 CM du 26/01/23 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 20/07/23 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 12/10/23 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 06/04/23 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 08/08/23 Liste des délibérations Délibération Procès-verbal de séance CM du 16/11/23 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 09/06/23 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 26/09/23 Liste des délibérations Délibération Procès-verbal de séance CM du 14/12/23 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance 2022 CM du 15/11/22 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance CM du 13/09/22 Liste des délibérations Délibérations Procès-verbal de séance Compte-rendu du conseil municipal du 15/02/22 Compte-rendu du conseil municipal du 12/04/2022 Compte-rendu du conseil municipal du 09/06/2022 2021 Compte-rendu du conseil municipal du 14/01/2021 Compte-rendu du conseil municipal du 13/04/2021 Compte-rendu du conseil municipal du 11/05/2021 Compte-rendu du conseil municipal du 27/07/2021 Compte-rendu du conseil municipal du 07/10/2021 Compte-rendu du conseil municipal du 16/12/2021 2020 Compte-rendu du conseil municipal du 05/03/2020 Compte-rendu du conseil municipal du 25/04/2020 Compte-rendu du conseil municipal du 04/06/2020 Compte-rendu du conseil municipal du 02/07/2020 Compte-rendu du conseil municipal du 25/09/2020
