Mairie - Comptes rendus des conseils municipaux

Comptes rendus des conseils municipaux de la mairie de Moyeuvre-Petite

TÉLÉCHARGER LES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX.

2024

CM du 27/02/24

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

 

CM du 04/04/24

Vote du budget

Liste des délibérations

Délibérations

Note d’information BP 2024

Procès-verbal de séance

2023

CM du 14/12/23

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

 

CM du 08/08/23

Liste des délibérations

Délibération

Procès-verbal de séance

 

CM du 26/09/23

Liste des délibérations

Délibération

Procès-verbal de séance

 

CM du 12/10/23

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

 

CM du 16/11/23

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

 

CM du 26/01/23

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

CM du 06/04/23

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

CM du 09/06/23

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

CM du 20/07/23

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

 

2022

CM du 15/11/22

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

CM du 13/09/22

Liste des délibérations

Délibérations

Procès-verbal de séance

Compte-rendu du conseil municipal du 15/02/22

Compte-rendu du conseil municipal du 12/04/2022

Compte-rendu du conseil municipal du 09/06/2022

2021

Compte-rendu du conseil municipal du 14/01/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 13/04/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 11/05/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 27/07/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 07/10/2021

Compte-rendu du conseil municipal du 16/12/2021

2020

Compte-rendu du conseil municipal du 05/03/2020

Compte-rendu du conseil municipal du 25/04/2020

Compte-rendu du conseil municipal du 04/06/2020

Compte-rendu du conseil municipal du 02/07/2020

Compte-rendu du conseil municipal du 25/09/2020

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